BABY COQUE, Societe a responsabilite limitee a associe unique MINOTERIE DEGRANGE, Societe par actions simplifiee LA GERBE SAVOYARDE, Societe par actions simplifiee SCHMIDHAUSER, Societe par actions simplifiee a associe unique
Numéro de dépôt :
4132305
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2024
Présentation de la marque Les 4 Savoyards
Déposée le 7 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABY COQUE, la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE, la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE, la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Les 4 Savoyards » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABY COQUE domicilié(e) 260 route des Voirons - 74140 - BALLAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE domicilié(e) 437 route de Chambery - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE domicilié(e) 3 allee des Morilles, ZI - 74960 - MEYTHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER domicilié(e) 375 route du Fier - 74290 - ALEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) 50 rue Joannes Carret, CS 99172 - 69263 - LYON cedex 09 - France.
La marque Les 4 Savoyards a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132305.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BABY COQUE, Societe a responsabilite limitee a associe unique - 260 route des Voirons - 74140 - BALLAISON - France - SIREN 7
MINOTERIE DEGRANGE, Societe par actions simplifiee - 437 route de Chambery - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 4
LA GERBE SAVOYARDE, Societe par actions simplifiee - 3 allee des Morilles, ZI - 74960 - MEYTHET - France - SIREN 3
SCHMIDHAUSER, Societe par actions simplifiee a associe unique - 375 route du Fier - 74290 - ALEX - France - SIREN 3
FIDAL, Mme HENRY-MAYER Estelle - 50 rue Joannes Carret, CS 99172 - 69263 - LYON cedex 09 - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits bénéficiant de l'indication géographique “ Pommes et poires de Savoie ” ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine “ Reblochon de Savoie ” et des indications géographiques “ Emmental de Savoie ” et “ Tomme de Savoie ” ; boissons lactees ou le lait predomine ;
Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, brioches, viennoiseries, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir. Sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; pralines ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ;
Services de restauration (alimentation) ; services de boulangerie, patisserie ; services de bars ; services de traiteurs. Services hoteliers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les 4 Savoyards"
